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Conditions d’utilisation
Mise à jour : 9 octobre 2026
Acceptation
Le site sitecreation.ma présente les services de Site Creation, agence web à Marrakech : création de sites, e-commerce, applications, référencement, identité visuelle et maintenance.
1. Services
Le droit applicable est celui du Maroc. Pour toute question, écrivez à [email protected].
Les textes, visuels et éléments de marque de Site Creation restent sa propriété. Les livrables d’un projet client sont cédés selon ce que le devis prévoit, après règlement.
Conditions d’utilisation de Site Creation
Création de sites, e-commerce et applications
Référencement, identité visuelle et maintenance
Les contenus publiés décrivent une méthode et des principes. Un devis écrit précise le périmètre, le calendrier et le prix de chaque projet. Rien sur ce site ne constitue un engagement chiffré tant que ce devis n’est pas accepté.
2. Votre rôle
2.1. Informations du projet
Vous êtes responsable des informations que vous nous transmettez. Nous sommes responsables de répondre clairement et de réaliser le périmètre convenu.
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Vous confirmez avoir le droit d’utiliser les contenus que vous nous transmettez
2.2. Paiement
Le règlement suit le calendrier écrit dans le devis
Une question sur une facture se signale par e-mail
Le droit applicable est celui du Maroc. Pour toute question, écrivez à [email protected].
3. Notre rôle
3.1. Réalisation
Le droit applicable est celui du Maroc. Pour toute question, écrivez à [email protected].
Un interlocuteur suit le projet et répond clairement
Les informations du projet restent confidentielles
Les textes, visuels et éléments de marque de Site Creation restent sa propriété. Les livrables d’un projet client sont cédés selon ce que le devis prévoit, après règlement.
3.2. Propriété
Les livrables prévus au devis sont cédés après règlement
Nous respectons les marques et les contenus qui vous appartiennent
Vous êtes responsable des informations que vous nous transmettez. Nous sommes responsables de répondre clairement et de réaliser le périmètre convenu.
4. Propriété des contenus
4.1. Vos contenus
Les textes, visuels et éléments de marque de Site Creation restent sa propriété. Les livrables d’un projet client sont cédés selon ce que le devis prévoit, après règlement.
4.2. Livrables
Conditions d’utilisation de Site Creation
4.3. Éléments tiers
Polices, photos ou outils tiers peuvent rester soumis à leur propre licence.
5. Calendrier et allers-retours
5.1. Timeline
Les contenus publiés décrivent une méthode et des principes. Un devis écrit précise le périmètre, le calendrier et le prix de chaque projet. Rien sur ce site ne constitue un engagement chiffré tant que ce devis n’est pas accepté.
Les délais de validation décalent le calendrier
Un changement de périmètre fait l’objet d’un avenant
Un blocage technique extérieur est signalé dès qu’il est connu
5.2. Revisions
Le site sitecreation.ma présente les services de Site Creation, agence web à Marrakech : création de sites, e-commerce, applications, référencement, identité visuelle et maintenance.
Le droit applicable est celui du Maroc. Pour toute question, écrivez à [email protected].
Les allers-retours inclus sont ceux écrits dans le devis
6. Devis et facturation
6.1. Conditions
L’échéance est celle indiquée sur le devis ou la facture
Aucun prix n’est dû tant que le devis n’est pas accepté
La mise en ligne des livrables suit le règlement convenu
6.2. Refunds
Les contenus publiés décrivent une méthode et des principes. Un devis écrit précise le périmètre, le calendrier et le prix de chaque projet. Rien sur ce site ne constitue un engagement chiffré tant que ce devis n’est pas accepté.
Le travail non commencé peut être arrêté d’un commun accord
Un écart avec le périmètre écrit se corrige
7. Limites
Conditions d’utilisation de Site Creation
Le site décrit une méthode. Le devis écrit fixe le périmètre réel.
Les résultats commerciaux dépendent aussi de l’offre, des contenus et du marché.
Les services de paiement, d’hébergement ou de messagerie restent ceux de leurs éditeurs.
Une panne d’un service tiers est traitée dans la limite de notre accès.
8. Termination
Le site sitecreation.ma présente les services de Site Creation, agence web à Marrakech : création de sites, e-commerce, applications, référencement, identité visuelle et maintenance.
Le travail déjà réalisé selon le devis reste dû
Conditions d’utilisation de Site Creation
La confidentialité continue après la fin du projet
9. Confidentiality
Les contenus publiés décrivent une méthode et des principes. Un devis écrit précise le périmètre, le calendrier et le prix de chaque projet. Rien sur ce site ne constitue un engagement chiffré tant que ce devis n’est pas accepté.
Mises à jour
Les textes, visuels et éléments de marque de Site Creation restent sa propriété. Les livrables d’un projet client sont cédés selon ce que le devis prévoit, après règlement.
Severability
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